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BP 41
84160 CADENET
VAUCLUSE, FRANCE

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Téléphone : (+33) (0)950653047
http://www.commeunmessage.comVisiter le site web
Fax : (+33) (0)490683047
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Vente par correspondance


ATTENTION

MODALITE DE LIVRAISON (RESERVE)

Les produits Comme un message étant fabriqués en partie à la main et livrés entièrement montés, le délai de livraison est variable en fonction des quantités de produits commandés. Il est en moyenne de 3 à 4 semaines environ après acceptation du bon à tirer (BAT) par le client. Le délai est plus court pour les commandes à l'unité.Toutefois, ACTISCONCEPT ne pourra être tenue pour responsable en cas de retard de délais de livraison pour cause de rupture de stock chez les fournisseurs, de cas de force majeure (grève, guerre, incendie, inondation…), d'un quelconque dysfonctionnement du service postal, et en cas d'événements indépendants de sa volonté . Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée sur le bon de commande, en cas d'absence lors de la livraison, le client se soumettra aux conditions et coutumes du transporteur du pays. Le risque de perte et de détérioration des produits sont à la charge du client dès la remise des produits au transporteur.Réserves :Si le colis est endommagé même faiblement, le client peut émettre des réserves pour avarie dès la livraison. De plus, il est obligatoire pour être valide que ces réserves soient notifiées par lettre recommandée avec accusé de réception auprès du transporteur dans les deux jours qui suivent la livraison (hors jours fériés). Une copie de ce courrier doit être envoyée par tout autre moyen auprès de ACTISCONCEPT. Après validation du transporteur de l'avarie, ACTISCONCEPT  remboursera le client


RETRACTATION ET RETOUR

Pour les produits non personnalisés :
Toutes personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de sept jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour. En cas de retour pour avarie se conformer à l'Article 5 paragraphe « Réserves » des présentes conditions générales.Les produits retournés doivent être dans leurs emballages cellophane d'origine. Lorsqu'il s'agit de produits vendus en lot ou coffret comme pour les opérations spéciales, l'ensemble des produits fera l'objet d'un retour groupé.Le colis devra être accompagné de la facture et adressé à  l'adresse indiqué dans l'article 1.

Les frais d'envoi et de retour restent alors à la charge du client.


Pour les produits personnalisés : 

Le client renonce expressément à son droit de rétractation, conformément à l'article L.121-20-2 du Code de la consommation qui s'applique à tous les produits ayant un fort caractère de personnalisation à destination du client et de ce fait ne pouvant être réutilisés par son fournisseur en cas de retour. De plus, le client lors de la validation du « bon à tirer » dégage la responsabilité de la ACTISCONCEPT en cas d'erreur suite aux éléments communiqués par le client lui-même.